Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Marseille
30/04/2021
Agriculture
Favorable/Sauf secret des affaires
Avis 20210891
Mairie de Marseille
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des rapports annuels au délégataire...
30/04/2021
Favorable/Sauf secret des affaires
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public