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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
24/09/2015
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Affaire courante
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20153934
Mairie de Marvejols
Communication des documents suivants : 1) le ou les rapports d'audit financiers établis par la...
24/09/2015
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf préparatoire
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Territoriale
Marché public