CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
04/03/2021 Territoriale Conditions de travail Effectif

  • Avis 20205726
    Mairie de Bourg-sur-Gironde
    Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de l'avis du CHSCT concernant le cycle...
    04/03/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Conditions de travail
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Effectif

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inachevé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page