Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
31/12/2019
Territoriale
Carrière
Délégué
Sans objet/Inexistant
Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure
Copie des documents suivants : 1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ; 2) l'avis du...
31/12/2019
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Travail Et Emploi / Emploi Public
Territoriale
Carrière
Rémunération