Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Centre communal d'action sociale de Clermont-Ferrand
31/12/2020
Territoriale
Avis 20203971
Centre communal d'action sociale de Clermont-Ferrand
Communication d'une copie du procès-verbal du comité technique réuni en séance le 28 juin 2020.
31/12/2020
Défavorable/Inachevé
Travail Et Emploi / Emploi Public
Syndicats et représentation
Territoriale