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Réglementation Loisirs / Culture

  • Avis 20171509
    Préfecture de La Réunion
    Communication du document répertoriant les gallodromes autorisés sur l'île de la Réunion.
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Réglementation Développement culturel
  • Avis 20192109
    Ministère de la culture
    Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'autorisation légale...
    07/11/2019 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Légalité Musée Réglementation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ministère de la culture 1 Préfecture de La Réunion

Séances

1 31/12/2017 1 07/11/2019

Mots-clés

1 Développement culturel 1 Légalité 1 Musée

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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