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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
30/07/2015
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Sans objet/Communiqué
Avis 20153103
Mairie de Dijon
Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...
30/07/2015
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
POS-PLU