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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
19/06/2014
Marché public
Favorable/Sauf commercial industriel
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Avis 20141997
Mairie de la Chapelle-en-Serval
Copie des documents suivants relatifs, d'une part, au marché public ayant pour objet la...
19/06/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public