CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Marché public Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Affaire de principe Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement

  • Avis 20182246
    Radio France
    Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
    08/11/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Incompétence/Judiciaire 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page