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Marché public Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Inexistant

  • Avis 20152912
    Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
    Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
    30/07/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20144725
    Mairie de Toulouse
    Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...
    08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais) 1 Mairie de Toulouse

Séances

1 08/01/2015 1 30/07/2015

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
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