CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale) Hospitalisation sous contrainte ou HDT Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20216433
    Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
    Communication, par courriel, des documents suivants : 1) la copie du rapport annuel d'activité...
    04/11/2021 Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
  • Avis 20212993
    Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
    Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants : 1) les rapports...
    17/06/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/06/2021 1 04/11/2021

Mots-clés

2 Gestion des établissements de santé

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page