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Ministère des Armées Handicap - invalidité

  • Avis 20163458
    Ministère des Armées
    Communication du relevé de sa carrière relatif au plan amiante.
    22/09/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité
  • Avis 20153191
    Ministère des Armées
    Communication d'une copie du rapport le concernant en date du 9 juillet 2014 que le directeur de...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité Santé Carrière Armée
  • Avis 20173530
    Ministère des Armées
    Copie du rapport d'expertise médicale établi par le docteur X, médecin expert agréé auprès du...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Handicap - invalidité
  • Avis 20183877
    Ministère des Armées
    Communication du rapport de l'expertise médicale le concernant diligentée par le docteur X le 29...
    31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Armée Handicap - invalidité
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 17/09/2015 1 22/09/2016 1 31/12/2017 1 31/03/2019

Mots-clés

2 Armée 2 Santé 1 Carrière

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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