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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
04/03/2021
Gestion domaniale
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20205265
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants : 1) le permis d'aménager relatif aux travaux en cours au...
04/03/2021
Défavorable/Abusive
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Permis de construire