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Discipline Modalités D’Accès/Modalités

Avis 20140697
Collège Bellevue d'Albi

Communication d'une copie, et non seulement consultation sur place, de l'entier dossier de son...

13/03/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Scolarité et examens Discipline
Conseil 20141227
Rectorat de l'académie de Besançon

Modalités de communication du dossier d'un élève à l'encontre duquel une procédure disciplinaire...

29/04/2014 Favorable/Sauf comportement Défavorable/Comportement Modalités D’Accès/Modalités Réglementation Discipline Institution scolaire