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Accident du travail Loisirs / Enseignement Scolaire

  • Avis 20217025
    Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
    Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
    13/01/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Vie privée Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident du travail maladie professionnelle Santé Institution scolaire Effectif
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Effectif 1 Institution scolaire 1 Santé 1 maladie professionnelle

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Renseignement
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