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23/04/2020 Accident du travail Sans objet/Inexistant

Avis 20193170
Mairie d'Hénin-Beaumont

Communication du rapport sur ses conditions de travail, rédigé le 25 janvier 2019 par le comité...

23/04/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20193601
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80)

Communication des documents suivants : 1) le récapitulatif de la déclaration de ses données...

23/04/2020 Incompétence/CNIL Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Accident du travail maladie professionnelle