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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
22/03/2018
Accident
Enseignement
Loisirs / Enseignement Scolaire
Culture
Avis 20175883
Mairie de Paris
Copie de la police d'assurance de l'enfant X, suite à l'accident survenu le 3 mars 2017 au...
22/03/2018
Défavorable/Comportement
Défavorable/Vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Accident
Institution scolaire