Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
22/03/2018
Accident
Institution scolaire
Enseignement
Loisirs
Loisirs / Enseignement Scolaire
Défavorable/Comportement
Avis 20175883
Mairie de Paris
Copie de la police d'assurance de l'enfant X, suite à l'accident survenu le 3 mars 2017 au...
22/03/2018
Défavorable/Comportement
Défavorable/Vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Accident
Institution scolaire