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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
26/09/2013
Représentation
Territoriale
Effectif
Travail Et Emploi
Sans objet/Communiqué
Avis 20133338
Communauté de communes du Briançonnais
Communication des documents suivants : 1) les délibérations prises après avis obligatoire du...
26/09/2013
Sans objet/Communiqué
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Effectif