Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Loisirs / Enseignement Scolaire
Culture
Loisirs
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20211972
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Communication du dernier rapport de visite de l'école primaire privée Alamé's School - Les...
06/05/2021
Favorable/Sauf article L311-6
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Inspection