Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Examen et concours
Loisirs
Culture
Loisirs/Enseignement Supérieur
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20131660
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d'une copie des pièces du dossier BDC/CS-SUP/FF/AML/N°438197 créé par le bureau du...
25/04/2013
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Détruit
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Supérieur
Examen et concours
Administrative