Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
06/06/2013
Représentation
Loisirs
Loisirs/Enseignement Scolaire
Défavorable/Comportement
Avis 20136024
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication d'une copie de la pétition du 12 décembre 2012 par laquelle trente-deux...
06/06/2013
Défavorable/Comportement
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Représentation