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À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
10/10/2013
Défavorable/Préparatoire
Avis 20133519
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d'une copie des documents suivants : 1) le rapport d'audit de l'inspection...
10/10/2013
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf commercial industriel
Défavorable/Préparatoire
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Supérieur
Établissement supérieur