Recherche - CADA

23/09/2021 Marché public

Avis 20213959
Fondation de coopération scientifique Paris Sciences et Lettres (PSL)

Communication des élements suivants relatifs à l'externalisation, partiellement réalisée, de...

23/09/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20213960
Ecole normale supérieure de Paris (ENS 75)

Communication des élements suivants relatifs à l'externalisation prévue de certains services...

23/09/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214688
Metz Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...

23/09/2021 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...

23/09/2021 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214898
Mairie de Loire-sur-Rhône

Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...

23/09/2021 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/CNIL Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214930
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Copie du cahier des clauses administratives particulières signé concernant le marché n° 647A‐13M...

23/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...

23/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public