Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

27/05/2021 Institution scolaire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 66 sur 66 trouvés.

Administrations

1 Collège Justin Catayée de Cayenne 1 DIrection des services départementaux de l'éducation nationale de Meurthe-et-Moselle (DSDEN 54) 1 DIrection des services départementaux de l'éducation nationale de la Moselle (DSDEN 57) 1 DIrection des services départementaux de l'éducation nationale du Jura (DSDEN 39) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne (DSDEN 47) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Vienne (DSDEN 87) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Vienne (DSDEN 86)

Mots-clés

63 Inspection 2 Scolarité et examens 1 Santé

Thèmes

66 Culture 66 Loisirs 66 Enseignement Scolaire

Conclusions

62 Favorable/Sauf article L311-6 62 Favorable/Sauf préparatoire 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support