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Comité Territorial de Rugby de la Martinique 27/05/2021 Culture

  • Avis 20212759
    Comité Territorial de Rugby de la Martinique
    Copie, par courrier électronique au format PDF, des documents suivants : 1) s'agissant des...
    27/05/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
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Thèmes

1 Enseignement 1 Loisirs 1 Sport

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée
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