Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
30/06/2020
POS-PLU
Service des domaines
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20195522
Mairie de Saint-Laurent-de-Condel
Communication des documents suivants : 1) les entiers dossiers et les avis afférents aux permis...
30/06/2020
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Permis de construire
Service des domaines
POS-PLU
Gestion domaniale