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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
29/04/2014
Vie Publique
Affaire de principe
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20141119
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants, relatifs à l'attribution de la...
29/04/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf vie privée
Vie Publique/Vie Locale