Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conservatoire à rayonnement régional de Poitiers (CRR)
06/06/2013
Travail Et Emploi
Avis 20136073
Conservatoire à rayonnement régional de Poitiers (CRR)
Copie des documents suivants relatifs à la décision de lui retirer la responsabilité de...
06/06/2013
Sans objet/Communiqué
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Dossier personnel