Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Saint-Jean-de-Maurienne
Marché public
Affaire courante
Défavorable
Conseil 20124008
Mairie de Saint-Jean-de-Maurienne
1) caractère communicable à une entreprise non titulaire de l'accord-cadre, dans le cadre d'un...
22/11/2012
Défavorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public