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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Direction générale des patrimoines
08/10/2015
Archives
Affaire courante
Avis 20153697
Direction générale des patrimoines
Consultation du versement 19970387 comportant des documents d'architecture et d'urbanisme...
08/10/2015
Défavorable/Abusive
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives