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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
18/06/2015
Culture
Affaire courante
Incompétence/Juridictionnel
Avis 20152169
Préfecture de la Vendée
Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...
18/06/2015
Incompétence/Juridictionnel
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives