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Enseignement Loisirs Affaire de principe

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Résultats 241 à 226 sur 226 trouvés.

Administrations

10 ministre de la défense 6 ministre de la culture (direction des archives de France) 5 Ministère de la culture et de la communication 4 Direction générale des patrimoines 4 ministre de la culture (direction des archives de France)/président de la République 4 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 4 ministre de la défense (service historique de l'armée de terre) 3 Ministère de l'intérieur 3 Ministère de la défense 3 ministre de la culture (direction des archives de France)/ministre de l'intérieur

Séances

4 02/04/2009 4 16/10/2014 4 09/07/2015 3 24/04/2003 3 24/07/2003 3 02/03/2006 3 05/04/2007 3 07/02/2008 3 23/12/2008 3 15/01/2009

Mots-clés

94 Archives par dérogation 27 Archives 17 Examen et concours 14 Armée 13 Communication 13 État civil 11 Patrimoine 7 Activités sportives 6 Formation professionnelle 6 Judiciaire

Thèmes

20 Travail Et Emploi 44 Justice 44 Ordre Public Et Sécurité 226 Culture 226 Loisirs 135 Archives 24 Culture 21 Enseignement Scolaire 18 Enseignement Supérieur

Conclusions

110 Favorable 39 Défavorable/Vie privée 32 Favorable/Sauf vie privée 13 Incompétence/Privé 11 Défavorable/Secret 8 Défavorable/Comportement 8 Défavorable/Sécurité publique 8 Incompétence/Loi spéciale 6 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf comportement

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