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Résultats 161 à 158 sur 158 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 5 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 4 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31) 3 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42) 3 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)

Séances

63 27/05/2021 27 06/05/2021 25 10/03/2022 5 02/04/2020 4 05/04/2018 2 27/03/2014 2 25/06/2020 2 17/06/2021 2 13/01/2022 2 15/12/2022

Mots-clés

140 Institution scolaire 4 Examen et concours 2 Activités sportives 2 Centre de loisirs 2 Sectes 2 Établissement supérieur 1 Accident 1 Archives 1 Cadastre

Thèmes

13 Loisirs 5 Enseignement Scolaire 4 Enseignement Supérieur 145 Loisirs 138 Enseignement Scolaire 2 Culture 2 Enseignement Supérieur 2 Sport 158 Enseignement

Conclusions

125 Favorable/Sauf article L311-6 121 Favorable/Sauf préparatoire 14 Sans objet/Communiqué 11 Favorable/Sauf vie privée 9 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 9 Favorable/Sauf appréciation 9 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

155 Affaire courante 3 Affaire de principe

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