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Fédérations sportives Culture

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Résultats 161 à 125 sur 125 trouvés.

Administrations

17 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 11 Fédération française des échecs (FFE) 8 Ministère des sports 7 Fédération française de football (FFF) 5 Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA) 5 Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby 3 Fédération française de Rugby (FFR) 3 Fédération française des échecs 3 Ligue de Football Professionnel 2 Comité Territorial de Rugby de la Martinique

Séances

5 11/10/2018 5 22/09/2022 4 11/05/2023 3 20/10/2016 3 04/11/2021 3 25/11/2021 3 01/06/2023 2 12/09/2013 2 26/09/2013 2 27/03/2014

Mots-clés

12 Budgets et comptes 7 Discipline 3 Activités sportives 2 Examen et concours 2 Judiciaire 1 Contrôle 1 Diffusion publique 1 Pollution 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 34 Loisirs 28 Sport 6 Jeux 91 Loisirs 89 Sport 1 Enseignement Professionnel 125 Enseignement

Conclusions

50 Favorable 35 Favorable/Sauf vie privée 17 Sans objet/Inexistant 14 Favorable/Sauf comportement 13 Favorable/Sauf appréciation 12 Incompétence/Privé 11 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable/Sauf privé 5 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

114 Affaire courante 7 Affaire de principe 2 Délégué

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