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Energies renouvelables Environnement

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Résultats 161 à 144 sur 144 trouvés.

Administrations

6 Préfecture de la Vienne 5 Préfecture de la Vendée 4 Préfecture de la Manche 4 Préfecture des Hautes-Alpes 3 Mairie de Saint-Lattier 3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Séances

8 26/09/2019 6 09/07/2015 6 27/05/2021 5 11/02/2021 4 10/09/2015 4 17/11/2016 4 21/01/2021 4 17/02/2022 4 10/03/2022 3 28/04/2016

Mots-clés

124 Installations classées 9 Permis de construire 6 Pollution 2 Enquête publique 2 Hydrologie 2 Risques chimiques et radiologiques 1 Accident 1 Activités agricoles 1 Contrats administratifs

Thèmes

23 Développement Durable Et Transports 15 Risques Naturels Et Technologiques 3 Espace Naturel 121 Développement Durable Et Transports 113 Risques Naturels Et Technologiques 7 Espace Naturel 1 Assainissement

Conclusions

55 Favorable 45 Favorable/Environnement 24 Sans objet/Communiqué 18 Sans objet/Inexistant 10 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 8 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Irrecevable/Diffusion publique 3 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

131 Affaire courante 9 Délégué 1 Affaire de principe

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