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Résultats 161 à 123 sur 123 trouvés.

Administrations

2 Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Côtes-d'Armor (DDCS 22) 2 Direction départementale de la cohésion sociale du Morbihan (DDCS 56) 2 Mairie de Chelles 1 Association des maires d'Eure-et-Loir 1 Communauté de communes d'Epinal Golbey 1 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Aube (DDSCPP 10) 1 Direction départementale de la cohésion sociale d'Indre-et-Loire (DDCS 37) 1 Direction départementale de la cohésion sociale de Haute-Savoie (DDCS 74) 1 Direction départementale de la cohésion sociale de Meurthe-et-Moselle (DDCS 54) 1 Direction départementale de la cohésion sociale de Paris (DDCS 75)

Séances

96 19/10/2017 3 20/10/2016 2 09/06/2016 1 07/02/2013 1 22/05/2014 1 24/07/2014 1 16/10/2014 1 05/11/2015 1 21/01/2016 1 14/04/2016

Mots-clés

2 Accident 2 Inspection 2 Institution scolaire 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

13 Loisirs 7 Jeux 1 Enseignement Scolaire 110 Loisirs 107 Jeux 3 Enseignement Scolaire 123 Enseignement

Conclusions

76 Favorable/Sauf vie privée 32 Sans objet/Communiqué 9 Favorable 5 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf appréciation 3 Défavorable/Comportement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

121 Affaire courante 2 Affaire de principe

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