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Activités agricoles Agriculture / Agriculture

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Résultats 161 à 153 sur 153 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 6 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 4 FranceAgriMer 4 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 4 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 3 Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56) 3 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) 2 Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22) 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31) 2 Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)

Séances

6 23/04/2020 5 22/09/2022 4 06/10/2016 4 10/09/2020 4 21/04/2022 4 26/01/2023 3 24/09/2015 3 03/11/2016 3 18/04/2019 3 18/07/2019

Mots-clés

20 Contrôle 16 Réglementation 10 Installations classées 10 Surfaces agricoles 5 Risques chimiques et radiologiques 4 Inspection 3 Sécurité sanitaire 2 Cadastre 2 Chasse et pêche

Thèmes

153 Agriculture 153 Economie 153 Industrie

Conclusions

53 Favorable 16 Défavorable/Vie privée 16 Favorable/Sauf vie privée 16 Sans objet/Communiqué 15 Défavorable/Secret des affaires 13 Favorable/Sauf article L311-6 11 Favorable/Environnement 11 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

138 Affaire courante 9 Délégué 4 Affaire de principe

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