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Loisirs / Enseignement Supérieur

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Résultats 161 à 151 sur 151 trouvés.

Administrations

4 Université Panthéon-Assas Paris II 4 Université de Strasbourg 3 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 3 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 3 Université d'Aix-Marseille 3 Université de Bordeaux 2 Sorbonne Université 2 Université Bordeaux Montaigne 2 Université Claude Bernard Lyon 1 2 Université Clermont Auvergne

Séances

65 10/01/2019 63 19/11/2020 4 19/12/2019 3 31/12/2019 3 10/09/2020 3 10/12/2020 2 18/04/2019 2 07/11/2019 2 11/02/2021 1 23/03/2017

Mots-clés

81 Algorithme 81 code source 65 Etablissement supérieur 63 Mise en ligne 62 Diffusion publique 62 Evaluation 7 Examen et concours 5 CNIL 1 Scolarité et examens

Thèmes

151 Culture 151 Enseignement 151 Loisirs

Conclusions

70 Défavorable/Secret 47 Défavorable/Déliberation 46 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 23 Sans objet/Inexistant 21 Sans objet/Communiqué 10 Incompétence/Loi spéciale 6 Favorable 4 Favorable/Article L311-9

Modes de consultation

142 Affaire courante 4 Affaire de principe 3 Délégué 2 Avec audition de l'administration
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