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Résultats 161 à 160 sur 160 trouvés.

Administrations

4 Université Panthéon-Assas Paris II 4 Université de Strasbourg 3 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 3 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 3 Université d'Aix-Marseille 3 Université de Bordeaux 2 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 2 Sorbonne Université 2 Université Bordeaux Montaigne 2 Université Claude Bernard Lyon 1

Séances

65 10/01/2019 63 19/11/2020 6 19/12/2019 3 18/04/2019 3 31/12/2019 3 10/09/2020 3 10/12/2020 2 30/11/2017 2 07/11/2019 2 11/02/2021

Mots-clés

87 Algorithme 87 code source 65 Etablissement supérieur 63 Mise en ligne 62 Diffusion publique 62 Evaluation 7 Examen et concours 5 CNIL 4 Scolarité et examens 2 Institution scolaire

Thèmes

160 Culture 160 Enseignement 160 Loisirs 151 Enseignement Supérieur 7 Enseignement Scolaire 2 Enseignement Professionnel

Conclusions

70 Défavorable/Secret 47 Défavorable/Déliberation 47 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 23 Sans objet/Inexistant 21 Sans objet/Communiqué 11 Favorable 11 Incompétence/Loi spéciale 4 Favorable/Article L311-9

Modes de consultation

150 Affaire courante 5 Affaire de principe 3 Délégué 2 Avec audition de l'administration

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