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Loisirs / Sport Affaire courante

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Résultats 161 à 129 sur 129 trouvés.

Administrations

16 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 10 Ministère des sports 6 Fédération française de football (FFF) 5 Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby 4 Fédération française de Rugby (FFR) 4 Mairie de Paris 3 Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine 3 Préfecture de l'Allier 2 Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07) 2 Comité Territorial de Rugby de la Martinique

Séances

6 22/09/2022 5 11/10/2018 4 27/05/2021 4 11/05/2023 3 20/10/2016 3 08/06/2017 3 17/05/2019 3 25/06/2020 3 24/09/2020 3 25/11/2021

Mots-clés

83 Fédérations sportives 39 Activités sportives 14 Budgets et comptes 4 Agrément 3 Examen et concours 1 Accident 1 Association 1 Carrière 1 Contrôle 1 Diffusion publique

Thèmes

129 Culture 129 Enseignement 129 Loisirs

Conclusions

55 Favorable 32 Favorable/Sauf vie privée 15 Favorable/Sauf article L311-6 15 Favorable/Sauf comportement 12 Sans objet/Inexistant 10 Favorable/Sauf appréciation 9 Favorable/Sauf inexistant 9 Incompétence/Privé 7 Favorable/Sauf privé 7 Favorable/Sauf secret des affaires

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