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Forêts et parcs naturels Affaire courante

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Résultats 161 à 140 sur 140 trouvés.

Administrations

18 Office national des forêts (ONF) 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Préfecture de la Gironde 2 Centre National de la Propriété Forestière (CNPF) 2 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 2 Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23) 2 Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 2 Mairie de Férolles-Attilly 2 Mairie de la Grande-Motte

Séances

7 16/12/2021 5 19/12/2019 5 10/12/2020 4 23/04/2020 4 12/05/2022 3 10/10/2013 3 03/05/2018 3 12/07/2018 3 05/09/2019 3 14/05/2020

Mots-clés

6 Zones d’activités 5 Gestion domaniale 5 Hydrologie 4 Activités sportives 4 Infrastructures routières 4 Permis de construire 4 Risques naturels 3 Contrôle 3 Marché public

Thèmes

6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Urbanisme 6 Vie Publique 6 Vie Locale 22 Développement Durable Et Transports 20 Espace Naturel 97 Développement Durable Et Transports 93 Espace Naturel 4 Risques Naturels Et Technologiques 119 Environnement

Conclusions

72 Favorable 28 Favorable/Environnement 16 Sans objet/Communiqué 13 Favorable/Sauf vie privée 12 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Défavorable/Inachevé

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