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Agriculture Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Industrie

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Résultats 1741 à 1721 sur 1721 trouvés.

Administrations

17 Mairie de Paris 17 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 13 Ministère de la défense 10 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 10 SNCF 8 Collectivité territoriale de Corse 7 Communauté d'agglomération de Montpellier 6 Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais 6 Ministère de l'intérieur 6 Ministère de la justice

Séances

52 10/10/2013 36 12/09/2013 34 24/07/2014 31 22/11/2012 31 16/10/2014 31 23/04/2015 29 28/03/2013 28 13/02/2014 28 02/04/2015 25 26/09/2013

Mots-clés

1249 Marché public 246 Délégation de service public 245 Contrats administratifs 31 Eau 21 Partenariat public-privé 19 Accord-cadre 13 Infrastructures routières 12 Déchets 10 Transports publics 7 Assimilés fonctionnaires

Thèmes

12 Vie Publique 13 Finances Publiques Et Fiscalité 12 Finances Locales 28 Développement Durable Et Transports 19 Assainissement 28 Environnement 1721 Agriculture 1721 Marchés Et Contrats Publics 1721 Economie 1721 Industrie

Conclusions

847 Favorable/Sauf commercial industriel 476 Favorable 352 Sans objet/Communiqué 201 Défavorable/Commercial industriel 176 Sans objet/Inexistant 59 Défavorable 56 Incompétence/Privé 54 Défavorable/Préparatoire 37 Irrecevable/Refus non établi 35 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

1601 Affaire courante 116 Affaire de principe 4 Avec audition de l'administration

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