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Energies renouvelables Affaire courante

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Résultats 1681 à 211 sur 211 trouvés.

Administrations

7 Préfecture de la Vienne 5 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 5 Préfecture de la Vendée 4 Ministère de la Transition écologique 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Préfecture de la Manche 4 Préfecture des Hautes-Alpes 3 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69) 3 Mairie de Saint-Lattier 3 Préfecture de l'Allier

Séances

9 26/09/2019 8 27/05/2021 6 09/07/2015 6 26/05/2016 6 11/02/2021 6 17/02/2022 5 21/01/2021 5 10/03/2022 4 10/09/2015 4 21/01/2016

Mots-clés

127 Installations classées 15 Permis de construire 8 Energies fossiles 7 Contrats administratifs 7 Pollution 5 Marché public 3 Contrôle 3 Enquête publique 3 Hydrologie

Thèmes

8 Agriculture 23 Développement Durable Et Transports 15 Risques Naturels Et Technologiques 55 Agriculture 49 Régulation Économique 63 Economie 63 Industrie 110 Développement Durable Et Transports 102 Risques Naturels Et Technologiques 133 Environnement

Conclusions

80 Favorable 58 Favorable/Environnement 23 Sans objet/Communiqué 17 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 17 Sans objet/Inexistant 15 Favorable/Sauf secret des affaires 14 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Irrecevable/Diffusion publique 8 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

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