Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Marché public Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Aucun résultat

«
‹
77
78
›
»

Résultats 1581 à 1557 sur 1557 trouvés.

Administrations

18 Mairie de Paris 15 Ministère de l'intérieur 10 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 9 Ministère des Armées 8 Ministère de l'Intérieur 7 Conseil départemental de l'Isère 7 Conseil régional de la Réunion 6 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes 6 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 6 Mairie de Lyon

Séances

82 31/12/2017 70 31/08/2019 64 15/09/2018 54 31/03/2020 47 31/12/2019 46 31/12/2020 43 30/06/2020 40 30/09/2020 36 28/02/2021 28 08/10/2015

Mots-clés

38 Contrats administratifs 30 Budgets et comptes 12 Délégation de service public 11 Réutilisation 9 Infrastructures routières 9 Subvention 8 Déchets 8 Professions médicales 6 Eau

Thèmes

1557 Agriculture 1557 Economie 1557 Industrie

Conclusions

487 Favorable/Sauf secret des affaires 442 Favorable/Sauf commercial industriel 367 Favorable 305 Sans objet/Communiqué 174 Défavorable/Commercial industriel 149 Défavorable/Secret des affaires 147 Sans objet/Inexistant 62 Incompétence/Renseignement 54 Favorable/Sauf vie privée 53 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

967 Affaire courante 417 Délégué 27 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support