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Inspection Loisirs / Enseignement Scolaire

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Résultats 141 à 138 sur 138 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 5 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 4 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31) 3 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42) 3 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)

Séances

63 27/05/2021 27 06/05/2021 25 10/03/2022 5 02/04/2020 4 05/04/2018 2 15/12/2022 1 06/09/2018 1 12/03/2020 1 25/06/2020 1 17/06/2021

Mots-clés

137 Institution scolaire 2 Sectes

Thèmes

138 Culture 138 Enseignement 138 Loisirs

Conclusions

123 Favorable/Sauf article L311-6 119 Favorable/Sauf préparatoire 13 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf comportement 4 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

137 Affaire courante 1 Affaire de principe

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