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Forêts et parcs naturels Environnement

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Résultats 141 à 133 sur 133 trouvés.

Administrations

19 Office national des forêts (ONF) 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Préfecture de la Gironde 2 Centre National de la Propriété Forestière (CNPF) 2 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 2 Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23) 2 Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 2 Mairie de la Grande-Motte

Séances

6 16/12/2021 4 19/12/2019 4 23/04/2020 4 10/12/2020 3 10/10/2013 3 03/05/2018 3 12/07/2018 3 15/09/2018 3 05/09/2019 3 14/05/2020

Mots-clés

6 Hydrologie 5 Zones d’activités 4 Activités sportives 3 Chasse et pêche 3 Contrôle 3 Risques naturels 2 Centre de loisirs 2 Contrats administratifs 2 Eau

Thèmes

25 Développement Durable Et Transports 22 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Transports 108 Développement Durable Et Transports 104 Espace Naturel 4 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

60 Favorable 28 Favorable/Environnement 22 Sans objet/Communiqué 10 Favorable/Sauf vie privée 9 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Irrecevable/Imprécise 4 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

119 Affaire courante 8 Délégué 3 Affaire de principe

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