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Résultats 141 à 44 sur 44 trouvés.

Administrations

4 Fédération française des échecs (FFE) 2 Institut de formation en soins infirmiers de Beauvais (IFSI 60) 2 Lycée du Granier 2 Rectorat de l'académie de Rouen 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Collège Georges-Clemenceau de Tulle 1 Collège Jean Monnet de Feucherolles 1 Collège Paul Langevin de Carros 1 Collège Pierre Sellier de La Capelle 1 Conservatoire national des arts et métiers (centre régional de Bretagne)

Séances

3 14/03/2013 3 15/02/2024 2 25/07/2013 2 18/04/2019 2 23/06/2022 1 11/05/2000 1 11/01/2001 1 22/02/2001 1 27/02/2003 1 24/07/2008

Mots-clés

12 Scolarité et examens 7 Fédérations sportives 7 Institution scolaire 5 Etablissement supérieur 2 Conditions de travail 2 Handicap - invalidité 2 Judiciaire 2 Établissement supérieur 1 Activités sportives

Thèmes

6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 22 Loisirs 11 Enseignement Scolaire 8 Enseignement Supérieur 23 Loisirs 11 Enseignement Scolaire 5 Sport 44 Culture

Conclusions

13 Favorable/Sauf comportement 11 Favorable 9 Défavorable/Comportement 9 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf appréciation 6 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Appréciation 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

40 Affaire courante 2 Affaire de principe
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