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Résultats 121 à 65 sur 65 trouvés.

Administrations

2 Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) 1 Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) 1 Sorbonne Université 1 Université Bordeaux Montaigne 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Clermont Auvergne 1 Université François Rabelais de Tours 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne 1 Université Jean Moulin Lyon 3

Séances

62 19/11/2020 2 21/09/2023 1 07/11/2019

Mots-clés

62 Diffusion publique 62 Etablissement supérieur 62 Mise en ligne

Thèmes

65 Culture 65 Enseignement 65 Loisirs 65 Enseignement Supérieur

Conclusions

46 Défavorable/Déliberation 46 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 20 Sans objet/Inexistant 18 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Article L311-9 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable/Diffusion publique

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