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Energies renouvelables Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques

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Résultats 121 à 113 sur 113 trouvés.

Administrations

5 Préfecture de la Vendée 3 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 3 Préfecture de la Manche 3 Préfecture de la Vienne 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège) 2 Mairie d'Issy-l'Évêque 2 Mairie de Marly-sous-Issy 2 Mairie de Monthoiron 2 Mairie de Saint-Lattier

Séances

7 26/09/2019 5 11/02/2021 5 27/05/2021 4 10/09/2015 4 17/11/2016 3 06/04/2017 3 31/12/2017 3 12/03/2020 3 25/06/2020 3 21/01/2021

Mots-clés

103 Installations classées 5 Permis de construire 3 Pollution 2 Enquête publique 2 Risques chimiques et radiologiques 1 Accident 1 Activités agricoles 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale

Thèmes

113 Développement Durable Et Transports 113 Environnement

Conclusions

41 Favorable/Environnement 37 Favorable 22 Sans objet/Communiqué 17 Sans objet/Inexistant 9 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

100 Affaire courante 9 Délégué 1 Affaire de principe

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